Informations légales provisoires

Mentions légales

Cette page publie toutes les informations actuellement disponibles et indique clairement celles qui seront complétées dès réception de l’avis officiel.

Éditeur et responsable

Éditeur légal : SEBEI NABIL, entrepreneur individuel.
Nom commercial : Maison Royale.
Site et marque présentée : Fauteuil Massant Électrique.
Directeur de la publication : Nabil Sebei.
Adresse : 35 lotissement Polaud, 38270 Jarcieu, France.
SIREN : 752 615 120 · SIRET : 752 615 120 00025 · APE : 4791A.
Contact : contact@fauteuil-massant-electrique.com
Site : fauteuil-massant-electrique.com

Situation actuelle : Maison Royale vient d’être créée. L’avis officiel confirme le libellé juridique complet, l’adresse professionnelle et les identifiants SIREN/SIRET a été délivré. Ces données figurent ci-dessus. Jusqu’à la finalisation du cadre fournisseur, de la médiation de la consommation et des modalités logistiques, aucune commande, précommande, vente ou prise d’acompte n’est ouverte.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Contenus et propriété intellectuelle

La structure, les textes, l’identité visuelle et les éléments graphiques propres au site ne peuvent pas être reproduits sans autorisation. Les visuels signalés comme maquettes conceptuelles sont non contractuels. Les marques, photographies et médias officiels des futurs fournisseurs ne seront utilisés qu’après accord écrit de leurs titulaires.

Nature des informations

Les contenus actuellement publiés décrivent un projet commercial en préparation. Ils ne constituent ni une offre ferme, ni un conseil médical, ni une promesse de disponibilité, de prix ou de délai.

Dernière mise à jour : 5 septembre 2026.